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Marques déposées par Communauté Urbaine de CherbourgTODO
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GARE MARITIME TRANSATLANTIQUE CHERBOURG 1912 TITANIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARE MARITIME TRANSATLANTIQUE CHERBOURG 1912 TITANIC
Communauté Urbaine de Cherbourg, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3976525
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/01/2023
GARE MARITIME TRANSATLANTIQUE CHERBOURG 1912 TITANIC de Communauté Urbaine de Cherbourg

Présentation de la marque GARE MARITIME TRANSATLANTIQUE CHERBOURG 1912 TITANIC

Déposée le 22 janvier 2013 par Communauté Urbaine de CherbourgTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « GARE MARITIME TRANSATLANTIQUE CHERBOURG 1912 TITANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est Communauté Urbaine de CherbourgTODO domicilié(e) 10 Place Napoléon, BP 808 - 50100 - CHERBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque GARE MARITIME TRANSATLANTIQUE CHERBOURG 1912 TITANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARE MARITIME TRANSATLANTIQUE CHERBOURG 1912 TITANIC est expirée depuis le 22 janvier 2023.

Communauté Urbaine de Cherbourg a également déposé les autres marques suivantes : TITANIC RETOUR A CHERBOURG , LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG TITANIC – CHERBOURG 1912-2012 , ABYSSA , CM. LA CITE DE LA MER , TITANIC CHERBOURG LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG , LA CITÉ DE LA MER , ZEPHIR BUS , TITANIC CHERBOURG , LA CITE DE LA MER RETOUR A CHERBOURG TITANIC 1912 , LA CITE DE LA MER


Communauté Urbaine de Cherbourg, Collectivité Territoriale - 10 Place Napoléon, BP 808 - 50100 - CHERBOURG - France


Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, fume-cigarettes (en métaux précieux), porte monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; articles de bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; horloges, balanciers (horlogerie), cadrans (horlogerie), cadrans solaires, chronographes, chronomètres, étuis et écrins pour l'horlogerie, mouvements d'horlogerie, pendules, réveil matin ; écrins et écrins pour l'horlogerie ; objets d'art en métaux précieux ; statues, statuettes et bustes en métaux ; précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; breloques ; amulettes, anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, broches ; chaînes, colliers, épingles, médaillons, parures, perles ; pierreries et pierres fines ; monnaies ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; montre-bracelet ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ; médailles, insignes en métaux précieux ; épingles de cravates, épingle de parure (articles de bijouterie).